Menu
La cession ou l’acquisition d’une entreprise représente une entreprise entrepreneuriale significative, tant pour le cédant que pour le futur acquéreur. Où chercher des conseils pour vendre ou acheter une entreprise ? Quelles sont les principales étapes à suivre ? Quelles obligations doivent être respectées?
En réalité, la cession d’une entreprise consiste le plus souvent en la vente des parts sociales de celle-ci, signifiant la cession des titres de la société. Cela se produit fréquemment lors du départ à la retraite du dirigeant ou lorsqu’une opportunité de vente surgit, par exemple, une proposition inattendue de rachat émanant d’un fournisseur. Il est important de noter que, quel que soit le scénario, la plupart des cédants ne sont généralement pas bien préparés, voire pas du tout.
Pour répondre à cette obligation légale d’ordre fiscal, les entreprises qui ne disposent pas de service comptable en interne font appel à un expert-comptable.
Du fait que la majorité des entreprises clientes des cabinets d’expertise comptable clôturent leurs exercices à la fin de l’année civile, le nombre de déclarations fiscales à préparer et à télédéclarer devient très important durant les cinq premiers mois de l’année. C’est à ce moment que les cabinets d’expertise comptable travaillent intensément pour préparer un nombre accru de déclarations fiscales au nom de leurs clients.
Bien que la durée moyenne d’une cession/acquisition soit d’un à deux ans, il n’y a aucune obligation de déclaration concernant la détention de l’entreprise de part et d’autre avant la conclusion de l’opération. Pendant “le moment de la vente”, la société perdure avec ses contrats, ses salariés, son matériel, et aucune formalité de déclaration n’est requise avant la finalisation de la transaction.
Les obligations légales ne se matérialisent qu’à la conclusion de la vente de gré à gré, qui caractérise la transmission d’un droit ou d’un bien par la libre expression de la volonté des parties. Une fois que la détention du capital et les statuts auront été modifiés, ces nouvelles informations seront soumises à une publication au greffe du tribunal de commerce et figureront sur le Kbis.
(Il est à noter qu’il existe une obligation d’informer les salariés dans certaines entreprises en vertu de la loi Hamon).
Cette mission déclarative fiscale est intrinsèquement liée à la mission de tenue comptable (mission sans assurance) et à celle de la présentation des comptes annuels (mission avec assurance). La préparation des différentes déclarations fiscales dépend de la collecte des pièces comptables probantes et de leur saisie, avant de procéder aux travaux de révision des comptes dans les délais impartis.
L’expert-comptable assume ici son rôle de conseiller et d’accompagnateur du dirigeant, mais il peut également se positionner du côté de l’acheteur pour lui fournir un accompagnement similaire.
L’expert-comptable a également pour mission de concevoir la structure juridique permettant à son client de réduire sa fiscalité suite à la vente de son entreprise. Cependant, avant de se lancer, il est essentiel d’être prêt à franchir une étape importante. En effet, pour de nombreux chefs d’entreprise qui ont créé leur société, celle-ci représente leur “bébé”, et il existe un enjeu émotionnel significatif à surmonter.
Il est également nécessaire d’avoir la capacité de se projeter, de prendre du recul, et d’imaginer la personne qui assurera sa propre succession pour anticiper ce processus qui prend du temps, notamment du côté des montages financiers, de l’audit, de la clôture des comptes, etc.
Il existe généralement deux profils de personnes impliquées dans l’acquisition d’une entreprise : d’une part, les “professionnels” du rachat d’entreprise, qui possèdent une connaissance approfondie du marché et sont bien informés. Dans ce cas, l’expert-comptable est consulté une fois que le dossier est bien avancé pour fournir un avis consultatif.
D’autre part, il y a ceux pour qui l’achat d’une entreprise représente l’aventure de leur vie. Dans cette situation, l’expert-comptable est à leurs côtés pour les guider à chaque étape, allant de l’estimation de la valeur de l’entreprise au décryptage de l’audit, en passant par les négociations, entre autres.
Il est crucial pour le vendeur d’anticiper et de ne pas attendre les six derniers mois pour se préparer à la vente. Cela signifie “mettre son entreprise en état d’être vendue” et éviter tout litige en étant prêt non seulement émotionnellement, mais aussi d’un point de vue juridique et social.
Il est essentiel, du côté de l’acheteur, d’être bien entouré en choisissant des conseils de confiance. C’est un processus similaire à celui que l’on adopte avec un médecin : il faut trouver la bonne personne à qui l’on peut réellement tout confier, que ce soit ses questions, ses doutes, ou ses préoccupations.
Nous encourageons vivement les entrepreneurs actuels et futurs à considérer l’expertise d’un comptable comme un investissement essentiel dans leur voyage entrepreneurial. La collaboration avec un expert comptable peut être le catalyseur qui transforme une idée prometteuse en une entreprise florissante et durable. Et si vous faisiez le premier pas dès aujourd’hui en prenant un rendez-vous avec l’un de nos experts comptables ?
0185401980
Contact@fthexpertise.com
Tour Ariane, 5 place de la Pyramide 92088 Puteaux
Copyright © 2023 TOUS DROITS RÉSERVÉS. DEVTI TECHNOLOGIE, Agence Web spécialisée dans la Création de Site Internet professional.